Cet article traite de notre offre de produits dérivés réglementés par les États-Unis, qui est accessible aux résidents des États-Unis et de la plupart des pays de l'Espace économique européen (« EEA »). Pour en savoir plus sur les produits dérivés de Coinbase, consultez la page d'aide dédiée aux produits dérivés. Pour les clients américains, les soldes des produits dérivés sont détenus par Coinbase Financial Markets (CFM), un courtier en contrats à terme enregistré auprès de la CFTC et membre de la National Futures Association. Les soldes spot sont gérés par Coinbase Inc. (CBI). Les fonds détenus auprès de CBI ne bénéficient pas du régime de protection des clients de la CFTC.
Dans l’EEE, ce service n’est disponible qu’aux clients éligibles via Coinbase Financial Services Europe Ltd. (CBFSE). L’accès est soumis à des exigences d’intégration et de vérification du CBFSE, y compris les vérifications d’identité ainsi que les évaluations d’adéquation et de marché cible applicables dans le cadre actuel du CBFSE. Si ces conditions ne sont pas remplies, l’accès peut être refusé, limité ou retiré… Les clients de l’EEE doivent s’inscrire pour ouvrir un compte spot auprès de Coinbase Luxembourg S.A. afin d’accéder à l’offre de CBFSE.
À la clôture du marché, les traders actifs qui détiennent plus de 25 contrats sur n'importe quel marché de contrats à terme de cryptos peuvent recevoir un e-mail de routine de la CFTC demandant de remplir le formulaire 40 intitulé « Statement of Reporting Trader ».
Atteindre un niveau de déclaration ne garantit pas de recevoir une demande de formulaire 40. Cependant, les traders qui reçoivent une demande doivent la remplir rapidement pour éviter toute action de la CFTC. Notez qu'il s'agit d'un processus de routine et non d'une indication de malversation, et que différents seuils de déclaration s'appliquent aux contrats non cryptos tels que l'or, le pétrole et l'argent.
L’e-mail de la CFTC comprend un code à 9 chiffres, un lien vers le portail, une date d’échéance, et des instructions supplémentaires. Exemple :
Instructions pour envoyer le formulaire 40
Ces instructions sont destinées aux traders particuliers et individuels, qui effectuent des opérations de trading pour leur propre compte, sans société mère, filiale ou partie contrôlante extérieure. Si vous appartenez à une institution qui effectue du trading de produits dérivés Coinbase, veuillez contacter votre responsable du service clients pour obtenir des conseils.
Veuillez consulter le site https://portal.cftc.gov/ et accepter les Conditions générales d'utilisation.
Depuis l'écran de connexion, sélectionnez Demander un compte.
Veuillez remplir le formulaire de demande de nouvel utilisateur.
Pour Type d’organisation, sélectionnez LTR (Large Trader).
Pour le numéro de code CFTC, veuillez saisir le code à 9 chiffres provenant de l'email de la CFTC.
Pour Type de demande, sélectionnez Formulaire 40.
Complétez les champs restants, entrez le code de validation et sélectionnez Envoyer.
Remarque : il vous sera demandé de vérifier votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail à l'aide d'un code de vérification.
Il faudra deux jours ouvrés à la CFTC pour vérifier et approuver votre compte. Une fois approuvé(e), retournez sur https://portal.cftc.gov/ et connectez-vous avec vos identifiants pour remplir le formulaire 40.
Élément/Question | Instructions | Image |
|---|---|---|
1 | Pour Type de trader déclarant, sélectionnez Personne physique, puis remplissez les autres champs obligatoires. Vous pouvez ignorer les champs non requis. Votre numéro de code CFTC devrait être pré-rempli. | |
2-4 | Répondez Oui à chaque question | |
5 à 6 | Répondez Non aux questions 5 et 6. | |
7 | N/A | N/A |
8-13 | Aucune information requise pour les numéros 8 à 12. Répondez Non à la rubrique 13. | |
14 à 16 | Répondez Non aux questions 14-16 (Nous n'offrons actuellement pas de trading d'indices de matières premières ni de conversions). | |
17 | Veuillez sélectionner les éléments suivants : • Secteur : institutions financières et gestion de placements • Sous-secteur : autres entités financières ou de trading — Trader/Investisseur individuel | |
18 | Sélectionnez le groupe de matières premières qui s'applique à votre trading selon les types de contrats suivants : • Tout contrat à terme crypto : sélectionnez Autre (crypto) • Contrats à terme sur l'or et sur l'argent : sélectionnez Métaux précieux • Contrats à terme nano Crude Oil : sélectionnez Pétrole et produits Remarque : vous pouvez sélectionner plus d'un groupe. Pour Objectif, sélectionnez Définir l'exposition au prix. | |
Final(e) | Veuillez cocher la case d'autorisation. Complétez votre nom et votre fonction (vous pouvez entrer Retail trader pour la fonction). Pour Nom du trader déclarant, veuillez saisir à nouveau votre nom. Sélectionnez Envoyer. |
Pour plus d'informations et obtenir de l'aide, consultez la FAQ de la CFTC.
États-Unis : les informations fournies ne constituent pas des conseils en investissement. Les fonds détenus par Coinbase Inc. ne bénéficient pas du régime de protection de la clientèle de la CFTC. L'accès aux produits financiers mentionnés exige l'éligibilité de l'utilisateur(trice) et peut ne pas être disponible dans toutes les juridictions. Le risque lié au trading de contrats à terme peut être substantiel et peut ne pas convenir à tout le monde, entraînant éventuellement une perte de fonds supérieure au montant total des fonds déposés sur votre compte CFM, ainsi que les fonds de votre compte Coinbase Inc. ou de tout autre compte détenu auprès de sociétés affiliées à Coinbase. L'effet de levier peut jouer ou non en votre faveur dans le trading de contrats à terme. Utiliser l'effet de levier entraîne un risque de pertes, qui peuvent dépasser le montant de votre investissement initial. Pour en savoir plus, veuillez consulter la déclaration sur les risques liés aux contrats à terme de CFM. Coinbase Financial Markets ne fait aucune déclaration concernant la pertinence des informations fournies ou concernant un produit financier donné.
Coinbase Financial Markets est une entité membre de la NFA (National Futures Association), et est donc soumise à la surveillance et aux contrôles réglementaires de cette dernière. Cependant, la NFA ne dispose pas d'une autorité de surveillance réglementaire sur les produits ou transactions sous-jacents ou spot en devises virtuelles, ni sur les plateformes d'échange de devises virtuelles, les dépositaires ou les marchés.
Les actifs détenus sur votre compte à terme CFM seront séparés des actifs propres de CFM. Tous les actifs des clients détenus par CFM seront soumis aux réglementations de la CFTC sur la protection de la clientèle, y compris à la règle 1.20 de la CFTC. Dans le cas peu probable d'une faillite de CFM, votre compte à terme sera protégé par les réglementations de la CFTC, y compris les règles de la partie 190, et par des dispositions spécifiques du Code américain des faillites.
Les fonds transférés sur votre compte spot Coinbase Inc ne bénéficieront pas du traitement préférentiel accordé aux fonds détenus sur un compte de contrats à terme réglementé, conformément à la réglementation de la CFTC et au code des faillites des États-Unis.
Espace économique européen : Les informations contenues sur cette page ne constituent pas un document marketing ni une sollicitation à trader les produits ou services décrits ici.
Le trading de produits dérivés est disponible pour les clients éligibles de l'EEE via Coinbase Financial Services Europe Ltd. (Licence CySEC 374/19). Afin de pouvoir accéder aux produits dérivés, les client(e)s devront réussir une évaluation de niveau visant à déterminer leur éligibilité à ce type de produit (et s'il est adapté à leurs besoins).
Les produits dérivés sont des instruments complexes et présentent un risque élevé de perte de fonds (sur une courte période de temps) en raison de l'effet de levier. Les produits dérivés sont des instruments complexes et ne conviennent pas à la plupart des investisseurs(euses). Vous devez vous demander si les produits dérivés vous conviennent et, le cas échéant, solliciter un avis professionnel indépendant. La valeur de votre produit peut augmenter comme chuter, et votre capital court des risques. Vous pouvez perdre l'intégralité du capital investi.
Les produits et services proposés ici peuvent toutefois ne pas être disponibles dans votre pays, ou ne pas être proposés par Coinbase Financial Services Europe Ltd.
Pour les clients éligibles de l'EEE, la protection contre les soldes négatifs s'applique. En savoir plus ici. Si vous déposez des EUR, ils seront d'abord convertis en USDC, puis les USDC seront convertis en USD.